Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE
/
R. ESCUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R. ESCUDE
AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE - Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
1215026
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1992

Présentation de la marque R. ESCUDE

Déposée le 6 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R. ESCUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE domicilié(e) 57, boulevard Paul Langevin, 38600 FONTAINE (France) - France.

La marque R. ESCUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. ESCUDE est expirée depuis le 6 octobre 1992.

AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE a également déposé les autres marques suivantes : RE


AFFRETEMENT ET TRANSPORTS R. ESCUDE - Societe Anonyme - 57, boulevard Paul Langevin, 38600 FONTAINE (France) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 13 mai 1985 - CONCESSION DE LICENCE n°11113 - Publication au BOPI 1985-05-13

Inscription - Concession de licence n°13886 - Publication au BOPI

Transports et affrètements.